Conditions générales de vente
Avant de soumettre une commande en cliquant sur le bouton pertinent de la page relative au mode de paiement, veuillez sauvegarder ou imprimer un exemplaire des présentes conditions afin de les conserver pour consultation ultérieure. Veuillez prendre note que si vous n’acceptez pas les présentes conditions, vous ne pourrez pas commander des produits sur notre site.
1- Portée
Les conditions suivantes, en vigueur à la date de la commande, s’appliquent exclusivement à la relation précontractuelle et contractuelle entre a) Clarins Canada, Inc. (Clarins), dont le siège social est situé au 815, Desserte Est, Autoroute 13, Laval (Québec) H7W 5N4, lorsqu’elle agit à titre de revendeur de produits figurant sur le présent site Web OU lorsqu’elle agit à titre de vendeur de produits figurant sur le présent site (www.clarins.ca) (le vendeur réel étant ci‑après désigné le « vendeur », « nous », « notre », « nos ») et b) vous (l’« acheteur », « vous », « votre », « vos ») dans le cadre de votre achat de produits ou de services (y compris des produits logiciels).
Contact
Service à la clientèle de Clarins
815, Desserte Est, Autoroute 13,
Laval (Québec) H7W 5N4
Courriel : contact@clarins.ca
Téléphone : 1-888-328-1922
Les présentes conditions remplacent toutes les autres conditions contenues ou dont il est fait mention dans des commandes, dans de la correspondance ou ailleurs, et ce, malgré toute disposition contraire contenue dans celles‑ci. Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions à son gré. Toute modification apportée aux présentes conditions entrera en vigueur et s’appliquera aux commandes placées à compter du soixantième jour suivant la publication d’un avis écrit de la modification sur www.clarins.ca ou à compter de toute date ultérieure indiquée dans l’avis.
2- Passation d’une commande – Offre – Conclusion du contrat
Les commandes peuvent être passées exclusivement en ligne sur le site Web de la boutique Clarins à Clarins.ca (le « site ») qui est disponible en français et en anglais. Avant de passer la commande, l’acheteur peut revoir et modifier les données reliées à celle‑ci en tout temps dans la section relative au panier d’achats du site. L’acheteur peut identifier et corriger des erreurs commises dans la saisie des données en tout temps, avant de soumettre définitivement la commande lorsqu’il clique sur le bouton pertinent, en révisant la commande et le prix ainsi que les détails de chaque produit et en sélectionnant ou désélectionnant un produit.
La présentation de produits sur le site ne constitue pas une offre liant le vendeur.
Nous nous réservons le droit de limiter le nombre maximum de produits ou le montant maximum par commande.
Les commandes que passe l’acheteur lorsqu’il clique sur le bouton pertinent constituent son offre exécutoire de conclure avec nous un contrat d’achat. Toutefois, les commandes ne peuvent être passées et transmises que si l’acheteur accepte les présentes conditions en cochant la case appropriée, ce qui a pour effet de les intégrer à son offre. Une fois la commande passée auprès du vendeur, nous transmettons à l’acheteur un courriel confirmant la réception et les détails de la commande (confirmation de commande) dans un délai raisonnable. Cette confirmation de commande ne constitue pas l’acceptation de l’offre, mais a pour seul but d’informer l’acheteur que nous avons reçu sa commande. Le contrat de vente est conclu seulement lorsque nous expédions le produit commandé à l’acheteur et en confirmons l’expédition dans un deuxième courriel (confirmation d’expédition). Aucun contrat de vente n’est conclu pour des produits qui ne figurent pas dans la confirmation d’expédition. Le vendeur est cocontractant. Il ne propose pas à des mineurs d’acheter des produits. Nos produits ne peuvent être achetés que par des personnes majeures conformément aux lois applicables. Le vendeur conserve le contrat conclu et l’acheteur peut s’en procurer une copie sur demande. Vous pouvez demander une copie de votre contrat par courriel
Pour dissiper tout doute, les présentes conditions s’appliquent à la formation du contrat dès que vous avez passé en revue les produits et services annoncés sur le site.
3- Droit de renonciation du consommateur, livraisons incomplètes, dommages et produits défectueux
3.1 Droit de renonciation du consommateur
En tant que consommateur, l’acheteur a le droit d’aviser le vendeur du fait qu’il renonce à l’achat, sans pénalités et sans avoir à en indiquer la raison, au cours des trente (30) jours civils qui suivent la livraison du produit.
L’acheteur n’a pas le droit de renoncer à l’achat d’un programme logiciel qui a été (i) acquis par téléchargement ou par transmission d’une clé en vue de son activation ou (ii) déplombé par le consommateur.
Pour renoncer, il est nécessaire de remplir le formulaire de retour fourni avec la commande et de le transmettre à l’adresse postale indiquée ci-après avec les produits retournés, avant l’expiration du délai susmentionné (30 jours) :
À l’attention de : Clarins Canada
Traitement des retours
815, Desserte Est, Autoroute 13,
Laval (Québec) H7W 5N4
3.2 Livraisons incomplètes, dommages et produits défectueux
Clarins n'est pas responsable des dommages ou pertes de biens qui surviennent à la suite de la livraison. Si un colis est perdu ou endommagé après sa livraison par le transporteur, il devient la responsabilité de l'acheteur.
Clarins s'engage à a) fournir un remplacement ou b) un remboursement pour des biens qui seraient défectueux ou endommagés avant sa réception par le transporteur, ou bien si les produits reçus ne correspondent pas aux produits commandés. Clarins n'accepte pas de produits ouverts, les produits retournés doivent restés dans l'état dans lequel ils ont été reçus.
a) Échange :
Lorsque vous échangez des produits endommagés, défectueux ou qui ne correspondent pas aux produits commandés, nous vous faisons livrer sans frais des produits de remplacement à la condition que vous nous retourniez d’abord les produits visés dans l’état où vous les avez reçus.
b) Remboursement :
Lorsque vous retournez des produits endommagés, défectueux ou qui ne correspondent pas aux produits commandés, nous vous remboursons ce qui suit (sur le compte relatif à la carte de crédit ou de débit utilisée pour effectuer l’achat en ligne) :
a) le prix d’achat intégral;
b) les frais d’expédition liés à la livraison des produits (lorsqu’une partie seulement des éléments de la commande nous sont retournés, nous pouvons réduire le montant des frais que nous vous remboursons pour tenir compte des frais associés aux éléments qui vous ont été livrés et qui ne font pas l’objet d’un retour);
c) les frais d’expédition liés au retour des produits;
Vous devez d’abord retourner les produits dans l’état où vous les avez reçus. À défaut de ce faire, nous pouvons vous facturer ces produits ou les frais que nous engageons pour les récupérer.
Pour obtenir un remboursement ou effectuer un échange de produits, veuillez nous retourner les produits dans les trente (30) jours ouvrables suivant la date de livraison ou, le cas échéant, la découverte du vice.
Les dispositions susmentionnées n’affectent pas vos droits prévus par la loi.
4- Description et prix des produits
Nous prendrons toutes les mesures raisonnables nécessaires pour que les descriptions, les détails et les prix des produits qui figurent sur le site soient exacts au moment où ils sont saisis dans le système. Le site comprend un nombre important de produits et il est toujours possible que, malgré nos efforts, le prix ou la description d’un produit figurant sur notre site soit inexact. Si le prix exact d’un produit est plus élevé que le prix indiqué sur notre site, nous pouvons annuler votre commande avant toute confirmation d’expédition (définie ci‑dessus) ou vous fournir le produit au prix indiqué.
Les prix sont exprimés en dollars canadiens et ne comprennent pas les taxes et les frais de livraison qui sont indiqués séparément sur notre site avant la finalisation de la commande.
Bien que nous tentions de faire en sorte que le site demeure à jour, nous ne garantissons pas que la description des produits ou d’autres contenus offerts sur le site sont exacts, complets, fiables, à jour ou dépourvus de toute erreur.
5- Livraison
Les produits annoncés sur le site ne peuvent être commandés que si les adresses de facturation et de livraison sont situées au Canada.
Le vendeur fera de son mieux pour livrer les produits dans le délai mentionné sur le site et dans tous les cas dans les trente (30) jours de la confirmation de la commande. Néanmoins, les délais mentionnés sur le site ne le sont qu’à titre indicatif. En aucun cas, le vendeur n’est responsable des livraisons effectuées à une date ultérieure.
L’acheteur ne peut réclamer une indemnité ou l’annulation du contrat pour un retard de livraison, à moins que ce retard ne soit attribuable au vendeur ou à son fournisseur et qu’il découle d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grossière. Si le retard de livraison excède trente (30) jours, l’acheteur peut révoquer le contrat et obtenir le remboursement des montants déjà payés.
Dans la mesure où la loi le permet, si le vendeur est incapable de livrer le produit commandé bien qu’il n’ait pas commis de faute parce que le fournisseur n’a pas respecté ses obligations contractuelles, nous avons le droit de révoquer le contrat conclu avec l’acheteur. Dans ce cas, l’acheteur est avisé sans délai de la non‑disponibilité du produit. Nous retournons alors les montants qu’il a payés dans les trente (30) jours suivant la fin de la période de livraison si nous ne pouvons fournir le produit acheté au motif qu’il n’est pas disponible.
Le vendeur expédie toutes les commandes par l’intermédiaire d’un service d’expédition de colis (Postes Canada). Tous les éléments sont assurés par le vendeur jusqu’à ce qu’ils soient livrés à votre adresse. Veuillez consulter l’article 3.2 des présentes dans le cas d’une livraison incomplète ou de produits endommagés.
S’il est impossible d’effectuer la livraison chez l’acheteur au motif que la marchandise livrée ne passe pas dans la porte d’entrée, dans la porte avant ou dans l’escalier du domicile de l’acheteur, ou encore au motif que l’acheteur n’est pas présent à l’adresse qu’il a indiquée même s’il a été avisé de la date de livraison suffisamment à l’avance, l’acheteur doit assumer les frais découlant de l’échec de la livraison.
6- Date d’échéance et paiement, défaut
Les paiements peuvent être effectués par cartes de crédit (Visa, MasterCard ou American Express). En utilisant et en vérifiant une carte de crédit, vous confirmez que la carte utilisée est la vôtre. Le montant payable est débité de votre compte lorsque nous acceptons votre commande. Tous les titulaires de carte de crédit sont soumis à des procédures de validation et d’autorisation de la part de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de crédit refuse d’autoriser le paiement, nous reportons la livraison et vous en avisons. Dans un tel cas, nous ne sommes aucunement responsables des retards ou de l’absence de livraison. Les données de la carte de crédit sont traitées au moyen d’une connexion SSL. Nous ne sommes pas responsables de l’utilisation des renseignements à mauvais escient par des tiers.
Les paiements ne sont réputés être effectués que si le montant dû est irrévocablement porté au crédit de notre compte bancaire.
Si vous êtes en défaut de payer ou si votre compte ne peut être débité au moment de l’acceptation de votre commande, le vendeur dès lors a automatiquement le droit, sans nécessité de préavis, d’exiger des intérêts de retard quotidiens (i) au taux de 5 % p.a. au‑dessus du taux d’intérêt légal applicable aux professionnels et (ii) au taux d’intérêt légal applicable aux consommateurs. Le vendeur se réserve expressément le droit de faire la preuve de dommages supplémentaires et de frais de recouvrement ainsi que d’en réclamer le paiement.
7- Risques et titre
Les produits sont livrés à l’endroit précisé dans la confirmation d’expédition du vendeur. Les risques de perte, de dommage et de vol des produits sont transférés à l’acheteur au moment de la livraison.
Le vendeur conserve la propriété des produits jusqu’au paiement complet et final du prix d’achat, y compris des frais de transport, des taxes et des intérêts de retard. L’acheteur fait en sorte que les biens faisant l’objet d’une réserve de propriété demeurent en tout temps la propriété du vendeur et sont traités comme tels. Si l’acheteur revend ou donne en garantie des biens qui font l’objet d’une réserve de propriété, il avise le tiers concerné du fait que les biens font l’objet d’une telle réserve de propriété de la part du vendeur.
8- Garantie
Si le produit est défectueux, les dispositions prévues par la loi s’appliquent.
Dans la mesure où la loi applicable le permet et sous réserve des garanties restreintes énoncées à l’article 3.2 qui précède, le vendeur et ses fournisseurs ne donnent aucune garantie ni n’émettent aucune condition, qu’elles soient notamment expresses, implicites ou prévues par la loi, et, en particulier, ne font aucune déclaration concernant les produits et leur qualité, disponibilité, fiabilité et sécurité, l’absence de virus, de bogues ou d’erreurs ou les vices cachés et ne donnent aucune garantie implicite, notamment de titre, de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier ou pour vices cachés.
9- Responsabilité
Dans la mesure où la loi applicable le permet, le vendeur n’est pas responsable des dommages indirects, spéciaux, consécutifs, accessoires, multiples ou punitifs ou d’autres dommages indirects (notamment les dommages pour la perte de revenu, la perte d'économies, la perte de clientèle, la perte d’occasions ou la perte de données, ou encore les dommages causés à des données ou attribuables à la corruption de données, les dommages pour la perte de profits, les coûts de recouvrement ou tous autres dommages, même si ces dommages sont considérés comme étant des dommages directs), quelles qu’en soient les causes et quel que soit le type de responsabilité, et ce, qu’il y ait ou non violation du contrat, présence d’une faute non contractuelle ou garantie pour vices cachés, et que le vendeur ou ses fournisseurs ou donneurs de licence aient été ou non informés de la possibilité de tels dommages. Dans la mesure où la loi applicable le permet, la responsabilité cumulative totale du vendeur et de ses donneurs de licence et fournisseurs découlant des présentes conditions est restreinte à la somme des montants versés et dus au vendeur pour le produit concerné au cours de la durée applicable du présent contrat pertinent.
Aucune disposition des présentes conditions n’exclut ni ne restreint notre responsabilité à votre égard pour les dommages attribuables à notre faute intentionnelle ou à notre négligence grossière, ou encore en cas de fraude, de décès ou de préjudice corporel attribuable à notre négligence, ni aucune autre responsabilité qui ne peut être exclue ou restreinte en vertu de la loi applicable. les présentes conditions n’affectent pas vos droits en tant que consommateur.
10- Collecte, traitement et utilisation des renseignements personnels de nos clients
Notre politique de confidentialité comprend de l’information sur le type, l’étendue, l’endroit et le but de la collecte, du traitement ou de l’utilisation de vos renseignements personnels par Clarins ainsi que de l’information sur l’inscription au service d’avis par courriel, la demande d’avis en ligne et la consultation du présent site Web.
11- Dispositions générales
11.1 Lois applicables – Territoire
En consultant le site, vous consentez à ce que les lois du Canada, sans égard aux principes de conflit des lois, régissent les présentes conditions et tout différend pouvant survenir entre le vendeur et vous. Tout différend relié d’une quelconque façon à votre consultation du site ou aux produits vendus doit être soumis à un arbitrage confidentiel au Canada et vous reconnaissez ce lieu exclusif d’arbitrage ainsi que la compétence exclusive du tribunal d’arbitrage. L’arbitrage aux termes de cette entente doit être mené par l’American Arbitration Association selon les règles intitulées Consumer-Related Disputes Supplementary Rules alors en vigueur. La sentence arbitrale est exécutoire et peut être homologuée comme jugement auprès d’un tribunal compétent. Dans la mesure où la loi applicable le permet, aucun arbitrage mené aux termes des présentes conditions ne peut être jumelé à un arbitrage concernant une autre partie assujettie aux présentes conditions, que ce soit au moyen d’une procédure d’arbitrage collective ou autrement.
11.2 Divisibilité
Dans le cas où une disposition des présentes conditions est déclarée illégale ou inopposable, les autres dispositions demeurent en vigueur.
11.3 Renonciation
Le fait pour une partie de ne pas exercer un droit, un pouvoir ou un recours ou d’en retarder l’exercice n’équivaut pas à une renonciation à ce droit, à ce pouvoir ou à ce recours. L’exercice partiel ou en une seule occasion d’un droit, d’un pouvoir ou d’un recours n’empêche nullement son exercice ultérieur ou l’exercice de tout autre droit, pouvoir ou recours. La renonciation à un droit, à un pouvoir ou à un recours doit être faite par écrit et signée par la partie qui renonce.
12- Conditions générales du Service d'Abonnement
Le Service d'Abonnement est un service proposé par Clarins. Clarins se réserve le droit de modifier à tout moment les avantages liés aux commandes récurrentes, le montant de la remise et l'offre de livraison gratuite. Les articles du Service d'Abonnement seront expédiés automatiquement selon la fréquence que vous aurez choisie jusqu'à ce que vous l'annuliez. En passant votre commande, vous nous autorisez à débiter le mode de paiement que vous avez entré pour les commandes futures à la fréquence que vous avez sélectionnée.12.1 Activation du service
Seuls les articles pour lesquels l'option "Abonnement" est disponible pourront bénéficier des avantages du Service d'Abonnement. Vous devez être connecté à votre compte pour soumettre une commande d'abonnement. Vous devez enregistrer une carte de crédit valide afin d’activer votre abonnement. Cette carte de crédit sera débitée pour les commandes ultérieures.12.2 Avantages
Pour toutes les commandes d'abonnement (commande initiale et commandes récurrentes), vous bénéficiez d'une remise de 10 % sur chaque article, d'une livraison offerte et de 3 échantillons offerts. Si votre commande contient un mélange d'articles d'abonnement et d'articles à livraison unique, seuls les articles d'abonnement bénéficieront de la remise de 10 %. La livraison offerte ne s'applique qu'à l'option de livraison standard. Pour les commandes récurrentes, les clients recevront un assortiment aléatoire d'échantillons.12.3 Commandes récurrentes
Vous recevrez un courriel 10 jours avant chaque commande programmée, confirmant les détails de votre prochaine commande d'abonnement. Après votre première commande, le coût total de chaque commande d'abonnement sera le coût de l'article le jour où nous vous enverrons ce courriel, plus la taxe de vente, le cas échéant. Le prix de base de l'article correspondra au prix indiqué sur le site au moment de la commande, qui peut être différent de celui que vous avez payé lors de votre première commande d'abonnement. Les prix sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Dans le cas où un produit serait listé à un prix incorrect, Clarins aura le droit de refuser ou d'annuler les commandes passées pour le produit au prix incorrect. Après avoir passé votre commande initiale d'abonnement sur Clarins.ca, les commandes ultérieures d'abonnement ne bénéficient pas des promotions et des offres de cadeaux avec achat qui auraient pu être disponibles lors de la commande initiale ou qui seraient disponibles sur le site au moment où la commande récurrente est passée.12.4 Gestion du service
Vous pouvez modifier ou annuler vos abonnements à tout moment dans la section 'Service d'Abonnement' qui se trouve dans ‘’Mon compte’’. Dans cette section, vous pouvez modifier la fréquence des envois, mettre à jour votre adresse de livraison, sauter une commande, mettre votre abonnement en pause et réactiver vos abonnements. Vous pouvez modifier la carte de crédit par défaut qui sera débitée pour les commandes d'abonnement dans Mon compte > Profil > Informations de paiement.12.5 Paiement
Pour votre première commande d'abonnement, vous devez payer par carte de crédit. Pour les commandes récurrentes, vous devez avoir enregistré une carte de crédit par défaut dans votre compte Clarins. Nous regrettons que vous ne puissiez pas payer en utilisant une carte cadeau Clarins, PayPal, Afterpay ou toute autre méthode de paiement alternative pour le moment. Les défaillances de la carte de crédit peuvent empêcher l'exécution de la commande. Si nous ne sommes pas en mesure d'effectuer un paiement, nous pouvons réessayer jusqu'à trois fois. Si le paiement par carte de crédit échoue et que vous ne mettez pas à jour vos informations de paiement lorsque vous en êtes informé, Clarins peut annuler votre abonnement. Pour mettre à jour les informations de votre carte de crédit, connectez-vous à votre compte et visitez Mon compte > Profil > Informations de paiement ou contactez le Service à la Clientèle.12.6 Articles complémentaires
Si vous avez un abonnement actif et que vous êtes connecté à votre compte, vous aurez la possibilité d'ajouter des articles à votre prochaine commande d'abonnement lorsque vous naviguerez sur le site. Vous pouvez ajouter l'article soit en tant que livraison unique, ou en tant qu'abonnement. Si vous ajoutez un article en tant que livraison unique, il ne bénéficiera pas de la remise de 10 %. Seuls les produits pour lesquels vous sélectionnez " Abonnement" bénéficieront de la réduction de 10 %.12.7 Programme de loyauté Club Clarins
Les commandes effectuées avec le Service d'Abonnement, qu'il s'agisse de la commande initiale ou des commandes récurrentes, permettent de gagner des points dans le cadre du Programme de Loyauté Club Clarins Canada (décrit ci-dessous).12.8 Résiliation
Nous pouvons mettre fin à votre abonnement à notre discrétion et sans préavis. Dans ce cas, vous ne serez facturé que pour les commandes qui vous ont été expédiées.13- Conditions générales du Programme Référez un ami
En tant que participant au programme « Référez un ami » de Clarins (un « Référent »), vous êtes soumis aux Conditions Générales de Vente et à la Politique de Confidentialité de Clarins (toutes deux disponibles sur notre site web), ainsi qu'aux Conditions Générales supplémentaires suivantes pour le programme « Référez un ami » de Clarins :13.1 Référent Qualifié
Pour pouvoir référer quelqu'un dans le cadre de notre programme, vous devez avoir un compte actif sur Clarins.ca et avoir acheté au moins un produit avec ce compte. Vous pouvez référer jusqu'à 25 personnes et ne pouvez référer que des personnes qui n'ont pas précédemment effectué un achat sur Clarins.ca.13.2 Référence Qualifiée
Une référence qualifiée est définie comme un premier achat effectué sur clarins.ca par une personne (un « Client Référé ») que vous invitez à participer au programme en partageant votre lien de référence sur la page Mon Compte / Référer un ami. Le Client Référé doit suivre le lien de référence que vous avez fourni et remplir le formulaire d'éligibilité du programme sur Clarins.ca pour que son premier achat soit considéré comme une Référence Qualifiée. Vous êtes limité à une Référence Qualifiée pour chaque Client Référé ; en d'autres termes, les achats supplémentaires / récurrents effectués par un client référé ne sont pas comptabilisés comme des Références Qualifiées supplémentaires.13.3 Client Référé
Le Client Référé et le Référent ne peuvent pas être la même personne (par exemple, en utilisant une adresse courriel différente). Le client référé doit être un « nouveau » client qui n'a jamais effectué d'achat ou créé de compte sur Clarins.ca.13.4 Offre de Référencement
Pour que vous puissiez recevoir votre offre sous forme de code promotionnel, le Client Référé doit suivre le lien de référence que vous avez fourni, remplir le formulaire d'éligibilité du programme sur Clarins.ca et compléter un achat sur Clarins.ca. Le premier achat du client référé doit être expédié pour être considéré comme complété. Pour bénéficier de l'offre de référencement, vous devez vous connecter à clarins.ca avec l'adresse courriel associée à votre compte Clarins.ca et appliquer le code promotionnel lors du paiement. L'offre est valable une seule fois pour toutes les commandes de 75 $ et plus. Le montant d’achat applicable n’inclut pas les frais de livraison, les taxes, ni l’achat de eCartes Cadeaux Clarins.ca. L'offre est valable pendant 6 mois à compter de sa réception. L'offre ne peut pas être remboursée ou échangée contre des espèces, en entier ou en partie, et ne peut pas être vendue à titre onéreux ou autre contrepartie. L'offre peut ne pas être cumulable avec d'autres offres. L'offre n'est pas cumulable avec l'offre de bienvenue et d'autres événements de vente importants tels que Amis & Famille, Vendredi Fou et Cyber Lundi. L’offre est valable pour les résidents du Canada uniquement. Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande due à une utilisation non autorisée de l'offre et de modifier ou d'annuler cette promotion en raison d'une erreur technique ou de problèmes imprévus. L’offre promotionnelle et le rabais ne peuvent être utilisés pour acheter les eCartes Cadeaux Clarins.ca ou les Certificats Cadeaux Skin Spa Laval. L’offre ne peut être appliquée sur des achats antérieurs. Toute promotion ne sera pas accordée et ne pourra être échangée pour un achat futur si la transaction initiale est annulée ou si le ou les articles sont retournés.13.5 Éligibilité
L'éligibilité est limitée aux particuliers uniquement. Le Programme « Référez un ami » de Clarins ne peut pas être utilisé par les entreprises pour la génération de prospects affiliés.13.6 Droit de fermeture de comptes
Clarins se réserve le droit de fermer le(s) compte(s) de tout Référent et/ou Client Référé et de demander un paiement approprié si le Référent et/ou le Client Référé tente d'utiliser le programme d'une manière douteuse ou enfreint l'un de ces Termes et Conditions ou est en violation de toute loi, statut ou réglementation gouvernementale.13.7 Droit d'annuler le programme ou de modifier les conditions
Clarins se réserve le droit d'annuler le programme « Référez un ami » ou de modifier ces Conditions Générales à tout moment, avec ou sans préavis, à sa seule et entière discrétion.14- Programme de loyauté Club Clarins Canada
14.1 Admissibilité et Aperçu de l'Adhésion
(a) Le Programme de loyauté Club Clarins Canada (" Programme ") est offert à la seule discrétion de Clarins. Le Programme de loyauté est offert aux individus pour leur usage personnel seulement et est limité à un compte par individu. Les sociétés, associations ou autres groupes ne peuvent pas participer au Programme. Les personnes résidant légalement au Canada et qui fournissent et maintiennent une adresse courriel valide sont admissibles à devenir membres. Aucun achat n'est nécessaire pour adhérer au Programme. Nous pouvons refuser de créer un compte pour quelque raison que ce soit. Les employés et les personnes employées par nos partenaires commerciaux ou nos vendeurs sont admissibles à l'adhésion, mais peuvent être exclus de certains avantages du programme.(b) En adhérant au Programme et en devenant membre du programme, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes Conditions et par tout changement ou modification que nous pourrions y apporter. Nous vous conseillons de consulter fréquemment les présentes conditions ainsi que les politiques et les FAQ qui s'y rapportent, car elles sont susceptibles d’être modifiées. Les présentes Conditions ne modifient en aucune façon les Termes ou Conditions de tout autre accord que vous pourriez avoir avec nous, y compris tout accord relatif à des produits ou services. Le Programme ou toute disposition de celui-ci doit être interprété, appliqué et adapté au besoin selon les lois applicables dans les diverses provinces du Canada. Les membres adhèrent au programme dans chaque pays. Les avantages et les points ne peuvent pas être transférés entre le Programme de Loyauté Club Clarins Canada et d'autres programmes offerts par Clarins dans d'autres pays.
14.2 Inscription au Programme
(a) Les personnes éligibles peuvent s'inscrire au Programme en visitant le Site et en suivant les instructions du Programme pour s'y inscrire.(b) Vous devez fournir votre adresse courriel afin de vous inscrire au Programme. Vous devrez également créer un compte en fournissant votre nom et en créant un mot de passe afin d'accéder à certains avantages et récompenses du Programme. Vous êtes seul responsable du maintien de l'exactitude des informations de votre compte et de leur mise à jour si nécessaire. Vous pouvez mettre à jour vos informations personnelles sur le Site.
(c) Un seul compte du Programme peut être associé à une seule adresse courriel.
(d) En vous inscrivant au programme, vous acceptez par la présente les termes et conditions de notre politique de confidentialité.
14.3 Fonctionnement du Programme de Loyauté
(a) Le programme est notre façon de reconnaître et de récompenser nos clients pour l'achat et l'utilisation des produits Clarins, ainsi que leurs participations à certaines activités de la marque. Dans le cadre du Programme, les membres gagnent des points qu'ils peuvent échanger contre des produits gratuits, des Dollars Club Clarins, des services et d'autres récompenses disponibles dans notre catalogue de récompenses en ligne. Plus un membre accumule de points, plus il est susceptible de passer à un palier supérieur et à avoir accès aux avantages de ce palier, ainsi qu'à une sélection de récompenses plus étendue ! Les récompenses et les avantages de ces paliers évoluent au fil du temps et peuvent être disponibles de façon limitée, alors assurez-vous de vérifier les dernières offres sur le Site. Nous communiquons également les avantages et les promotions du Programme par le biais de nos courriels marketing et sur le site Web. Consultez notre FAQ pour en savoir plus sur comment accumuler des points et atteindre les paliers de loyauté du Programme.(b) Le Programme est un programme par paliers déterminé par le nombre de points qu'un membre a accumulés au cours d'une période de 12 mois consécutifs sur des achats admissibles et dans le cadre d'activités admissibles, à compter de la date d'inscription ou de l'atteinte d'un nouveau palier. Il y a 3 paliers avec des avantages associés :
Palier 1 : SUCCOMBER 0 - 1 999 points
Palier 2 : AIMER 2,000 – 6 999 points
Palier 3 : ADORER 7 000+ points
(c) Lorsque vous vous inscrivez, vous êtes automatiquement éligible au palier 1, SUCCOMBER et aux avantages associés. Dès que vous aurez accumulé au moins 2000 points au cours des 12 mois suivant votre inscription ou plus tôt, vous passerez automatiquement au palier 2, AIMER. Si vous gagnez 7 000 points ou plus au cours de votre première année ou plus tôt, vous serez admissible au palier 3, ADORER.
(d) Vous disposez de 12 mois à compter de la date à laquelle vous vous êtes qualifié pour un statut pour profiter de ses avantages. En fonction du nombre de points que vous avez accumulés au cours de cette année, vous pouvez vous qualifier à nouveau pour ce statut. Sinon, vous passerez dans le palier qui correspond au nombre de points accumulés. Par exemple, si vous êtes dans le palier 2, AIMER, à partir du 1er novembre 2022, vous conserverez le statut AIMER jusqu'au 31 octobre 2023. Si vous gagnez entre 2 000 et 6 999 points pendant cette période, nous renouvellerons votre statut AIMER du palier 2 pour 12 mois supplémentaires. Si vous gagnez moins de points, vous deviendrez un membre du palier 1 SUCCOMBER à partir du 1er novembre 2023 pour une autre période de 12 mois ou jusqu'à ce que vous gagniez suffisamment de points pour passer à un autre palier.
(e) Pour que vos achats et votre participation aux activités de la marque soient admissibles au Programme, vous devez être inscrit au Programme dans les 30 jours suivant la date d'achat et soit (1) être connecté à votre compte en ligne au moment de l'achat ; ou (2) fournir votre identification de membre du Programme (c'est-à-dire l'adresse courriel que vous avez enregistrée dans le cadre du Programme) lors (a) d'un achat sur le Site et/ou (b) de la présentation de votre ou vos reçus admissibles provenant d'un détaillant autorisé dans les 30 jours suivant la date d'achat. Toutefois, si votre adhésion au Programme est résiliée pour quelque raison et que vous vous inscrivez à un nouveau compte du Programme, tout achat effectué avant la date d'inscription à un nouveau compte du Programme ne donne pas le droit à des points.
(f) Les achats effectués sur www.Clarins.com donnent le droit à 20 points supplémentaires par commande. Les points sont obtenus sur les sommes dépensées sur le site, à l'exclusion des taxes de vente provinciales et fédérales, des remises, des frais d'expédition et de livraison et/ou d'autres frais exclus que nous spécifions de temps à autre. Tous les points obtenus à partir d'achats sur le site sont en attente jusqu'à ce que votre commande soit expédiée, moment auquel ils sont entièrement émis et peuvent être échangés.
(g) Les achats effectués dans les magasins des détaillants admissibles et/ou sur les sites Web canadiens des détaillants admissibles sont admissibles au Programme, uniquement si les reçus de ces achats sont soumis dans les 30 jours suivant la date d'achat en téléchargeant le reçu ou la facture dans votre compte de loyauté sur le site. Les détaillants admissibles sont tous les détaillants canadiens de produits , à l'exception des détaillants non admissibles énumérés à la section ci-dessous.
(h) Outre les achats, vous pouvez également accumuler des points grâce aux activités suivantes sur le Site. Pour accumuler des points, veuillez-vous assurer que vous êtes membre du Programme et que vous vous êtes connecté à votre compte avant de réaliser les actions ci-dessous. Le nombre de points obtenus, dans le cas échéant, attribué pour chaque action sur le Site, est déterminé par Clarins à sa discrétion et sera indiqué sur le Site. Les points obtenus pour les actions sur le Site sont soumis à un nombre maximum de points pouvant être obtenus pour chaque action par an, comme indiqué sur le Site. Les actions suivantes sur le site peuvent vous faire gagner des points :
• Vous pouvez gagner des points en vous inscrivant au Programme ;
• Vous pouvez gagner des points en prime pour les achats effectués sur le Site ou dans certains magasins lors des événements « Deux Fois Les Points » ou autres événements du Programme ; et
• Vous pouvez accumuler des points en vous abonnant au Service d'Abonnement, (maximum de 4 commandes avec 1 nouvel abonnement par période de 12 mois). Pour accumuler des points, vous devez être connecté à votre compte lié au Programme au moment de votre inscription et avoir passé au moins votre première commande.
(i) Les membres n’obtiendront pas de points ou d'avantages pour les achats effectués dans les boutiques des aéroports ou chez des détaillants non agréés. Les achats effectués dans des magasins de détail à l'extérieur du Canada ne sont également pas admissibles au Programme. Les détaillants non admissibles sont :
• Toute personne physique ou morale qui n'est pas engagée dans la vente au détail de produits ou de services au Canada ;
• Amazon ;
• Tout détaillant ou autre personne physique ou morale vendant des produits par le biais de sites Web permettant la vente individuelle de pair à pair, et tout autre site Web de ce type (tel que Kijiji ou des sites Web similaires) ;
• Tout détaillant ou autre personne physique ou morale vendant des produits d'occasion ou usagés ;
• Tout détaillant ou autre personne physique ou morale vendant des produits de Clarins sans être légalement autorisé à le faire.
(j) Vous pouvez échanger vos points pour plusieurs récompenses par commande sur le Site. Notez que la valeur des produits échangés pour des points sur le Site ne sera pas prise en considération pour bénéficier des promotions à l'échelle du Site basées sur la valeur des achats (par exemple, remises supplémentaires, offres d'échantillons gratuits, offres de produits gratuits, etc.) Vous pouvez échanger jusqu'à 30 000 points par année (janvier - décembre).
(k) Vos points expireront si vous n’accumulez ou n'échangez pas de points au cours d'une période de 12 mois, comme indiqué ci-dessous. Vous pouvez utiliser vos points à tout moment avant leur expiration. Vérifiez votre solde de points et les prochaines dates d'expiration pour les échanger avant qu'il ne soit trop tard ! Les points expirent sous les conditions suivantes :
• Vous n'échangez pas de points ou n’accumulez pas de points pendant une période de 12 mois ; et
• Vous recevez de notre part un avis d'inactivité expliquant que vous devez accumuler ou échanger des points avant une date sous peine de voir vos points expirer, dans les 30 à 60 jours précédant la date d'expiration, et vous ne parvenez pas à échanger ou à accumuler des points avant cette date d'expiration.
14.4 Avantages et Récompenses du Programme
(a) En tant que membre, vous gagnez des points qui déterminent les récompenses que vous pouvez échanger, les niveaux de paliers et les avantages des paliers. Les points peuvent être échangés contre des récompenses et des offres spéciales sur le Site en fonction du coût en points d'un article donné, comme indiqué sur le Site de temps à autre. Pour échanger des récompenses et des offres spéciales, vous devez avoir accumulé le nombre minimum de points que nous avons établi pour un avantage particulier. Les récompenses et les échantillons de produits sont expédiés sur le Site uniquement. L'expédition est gratuite si vous êtes dans le palier 3 ADORE, ou si vous échangez votre/vos récompense(s) produit(s) avec une commande de 50 $ ou plus avant taxes et remises. Dans le cas contraire, des frais d'expédition de 5 $ seront exigés pour vous expédier votre récompense produit.(b) Les points peuvent également être échangés contre des dollars Club Clarins en ligne, qui peuvent être utilisés pour des achats sur le site. Votre code unique de dollars Club Clarins vous sera envoyé par email et apparaîtra dans votre compte du programme. Les points peuvent être échangés contre des dollars Club Clarins selon le facteur suivant :
- 1500 points = coupon de 15$ Dollars Club Clarins
- 2500 points = coupon de 25$ Dollars Club Clarins
- 5000 points = coupon de 50$ Dollars Club Clarins
(c) Notez que les dollars Club Clarins expireront si vous n’accumulez ou n'échangez pas de Dollars Club Clarins au cours d'une période de 12 mois. Vous recevrez un avis d'expiration des Dollars Club Clarins dans les 30 à 60 jours précédant leur expiration.
(d) Les points ne peuvent jamais être échangés contre de l'argent. Vous devez être connecté à votre compte du Programme pour utiliser vos avantages. Vous trouverez vos offres et récompenses admissibles (avec les codes des offres, dans le cas échéant) dans votre compte personnel. Les membres admissibles recevront des invitations par courriel lorsque des récompenses événementielles sont disponibles, sauf s’ils ont choisi de ne pas recevoir les courriers du Programme. Certains avantages sont basés sur le niveau de palier atteint et vous pouvez bénéficier de ces avantages tant que vous êtes dans ce palier, quel que soit le nombre de points que vous possédez actuellement. Vous pouvez bénéficier des avantages du palier uniquement sur le Site, sauf indication contraire de Clarins. Même si vos points expirent 12 mois (sous réserve des conditions décrites dans le présent document) après avoir été accumulés, votre statut de palier initial pour l'année est déterminé par le nombre de points accumulés au cours des 12 mois précédents.
(e) L’accumulation de points et les avantages associés sont les suivants :
Palier 1, SUCCOMBER : 0 -1 999 points
• 10 points pour chaque dollar (à l'exception des frais identifiés dans la section 15.3 (f) dépensé pour des achats éligibles sur www.Clarins.com et 10 points pour chaque dollar dépensé (à l'exception des frais identifiés dans la section 15.3 (f)) pour des produits Clarins achetés dans un magasin Clarins, ou dans des magasins ou en ligne chez des détaillants agréés.
• Accès à des produits en format découverte ou régulier GRATUITS, ainsi qu'à des Dollars Club Clarins via le catalogue de récompenses (à condition d'avoir un minimum de 1 500 points)
• 2x les points votre premier achat Clarins le mois de votre anniversaire. Pour recevoir le double de points, vous devez enregistrer votre mois d'anniversaire dans votre compte Clarins.com et être connecté à votre compte lorsque vous passez votre commande Clarins.com ou lorsque vous téléchargez votre reçu en magasin. Les reçus en magasin prendront en compte la date à laquelle vous téléchargez votre reçu, et non la date d'achat.
• Livraison standard gratuite pour toute commande sur le site de 50 $ ou plus.
• Accès aux événements exclusifs des membres
Palier 2, AIMER : 2 000 - 6 999 points
• Tous les avantages du palier 1
• 11 points pour chaque dollar dépensé (à l'exception des frais identifiés dans la section 15.3 (f). Ce gain de points s'applique à la place du gain de points du palier 1 (et non en plus).
• Plus d'options de récompenses et de Dollars Club Clarins dans le catalogue des récompenses !
Palier 3, ADORER : 7 000+ points
• Tous les avantages des paliers 1 et 2
• 12 points pour chaque dollar dépensé (à l'exception des frais mentionnés à l'article 15.3 (f). Ce gain de points s'applique à la place du gain de points du palier 1 et 2 (et non en plus).
• Livraison GRATUITE sur toutes les commandes
• Événements réservés aux membres VIP
(f) Les offres et les récompenses sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks et des remplacements peuvent être effectués par Clarins, à notre seule discrétion. Si votre commande en ligne n'est pas complétée, les offres ou les récompenses seront retirées de votre panier et pourraient ne plus être disponibles. Vous n'êtes pas tenu d'échanger vos points pour des récompenses et/ou avantages. En fonction de la disponibilité d'une récompense particulière, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de remplacer des offres ou des récompenses si elles arrivent endommagées, si vous avez reçu la mauvaise récompense ou si une récompense est manquante dans votre commande. Si une offre ou une récompense arrive endommagée, si vous n'avez pas reçu la bonne ou s'il en manque une dans votre commande, veuillez contacter le service clientèle.
(g) Ni les comptes ni les récompenses, avantages et/ou points du Programme ne peuvent être transférés, partagés ou combinés. Seul le membre qui paie les produits peut accumuler des récompenses, des avantages et/ou des points. Nous nous réservons le droit de contrôler le nombre de comptes par foyer et de refuser, fusionner ou clôturer des comptes supplémentaires ou en double à tout moment.
(h) Les récompenses, avantages et points obtenus dans le cadre du Programme n'ont aucune valeur monétaire, ne sont pas transférables (sauf indication explicite dans les présentes Conditions), et vous n'avez aucun droit de propriété sur les récompenses ou autres avantages du Programme. Les montants des achats et/ou les points crédités sur votre compte du programme seront réduits ou annulés, selon le cas, si une partie ou la totalité d'un achat est retournée ou annulée ou si le crédit est obtenu par une activité frauduleuse ou autre qui va à l’entrave des présentes Conditions. La vente, le troc, le transfert (à l'exception de ce qui est expressément prévu dans les présentes Conditions) ou la cession de toute récompense ou de tout avantage offert par le biais du Programme, autrement que par nous, sont expressément interdits.
(i) Les récompenses ne peuvent être échangées ou retournées contre des points, un autre produit ou service ou un remboursement monétaire.
(j) Vous ne pouvez pas vendre ou revendre les produits, services ou échantillons que vous achetez ou que vous recevez de notre part. Nous nous réservons le droit, sans préavis, d'annuler ou de réduire la quantité de toute commande et/ou de tout produit ou service à vous fournir si nous pensons, à notre seule discrétion, que cela entraîne la violation de nos Conditions.
(k) Nous ne sommes pas responsables des récompenses, avantages et/ou points perdus ou échangés en raison d'une activité frauduleuse de votre part ou de celle d'un tiers.
(l) Nous nous réservons le droit de modifier les avantages du Programme, la façon dont vous gagnez des points et atteignez chaque palier du Programme et la façon dont nous évaluons et récompensons vos achats admissibles et/ou toute autre activité du Programme. Nous nous réservons le droit de limiter le nombre d'achats ou d'activités admissibles au Programme et/ou à un palier donné, le nombre ou les récompenses ou d'avantages que vous pouvez recevoir ou obtenir dans un palier donné, dans une période donnée ou pour la durée du Programme, et/ou toute combinaison de ces éléments.
(m) Si vous pensez qu'un achat ou toute autre activité n'a pas été correctement appliqué à votre compte, vous devez contacter le service clientèle de Clarins. Votre courriel doit préciser votre nom et votre adresse courriel associée au programme, la date de l'activité du programme et le(s) problème(s) rencontré(s). Ce courriel doit être envoyé au plus tard quarante-cinq (45) jours après la date de l'achat ou de toute autre activité du programme. Nous ne sommes pas responsables des notifications tardives concernant des achats ou d'autres activités du programme qui ne sont pas crédités sur un compte.
14.5 Communications Relatives au Programme
En vous inscrivant au Programme, vous êtes susceptibles de recevoir des communications liées au programme par courriel, voie postale et/ou SMS concernant le Programme si vous avez choisi de recevoir les communications marketing de Clarins. Pour plus de détails sur ces communications, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.14.6 Résiliation et Modification
(a) Le programme et ses avantages sont offerts à notre seule discrétion.(b) Nous pouvons, à notre discrétion, annuler, modifier, restreindre ou résilier les conditions générales liées au programme (y compris dans les présentes Conditions ou celle de nos FAQ ), en ce qui concerne toutes les règles d'échange et d'accumulation de points, la structure et les conditions des paliers, les avantages associés, les conditions d'exercice ou d'expiration des points, et les aspects ou caractéristiques connexes du Programme, à tout moment sans préavis ou avec un préavis écrit si et comme l'exige la législation applicable en matière de protection des consommateurs, même si de tels changements peuvent affecter la valeur des récompenses ou des avantages déjà accumulés ou gagnés et/ou la capacité d'échanger des récompenses ou des avantages accumulés.
(c) Nonobstant ce qui précède, toute annulation, modification ou restriction des conditions générales liées au Programme sera précédée d'un écrit préalable vous informant des annulations, modifications ou restrictions applicables, conformément à la législation applicable en matière de protection des consommateurs.
(d) Nous obtiendrons votre consentement explicite ou implicite, selon le cas, avant de modifier le nombre de points que vous avez reçus (autrement que par le biais de l'échange, de l'expiration ou de l'application des présentes Conditions), ou le taux de conversion applicable à la conversion des points du Programme en Dollars Club Clarins, ou une augmentation importante des unités d'échange requises pour obtenir des biens ou des services d'une manière disproportionnée par rapport à l'augmentation de la valeur au détail de ces biens ou services.
(e) Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à sa seule discrétion. Toute modification des présentes Conditions entrera en vigueur et s'appliquera aux commandes passées à partir du soixantième jour suivant la notification écrite des modifications sur www.clarins.ca ou à partir de toute date ultérieure indiquée dans la notification.
(f) Pour que votre compte reste actif, vous devez vous connecter à votre compte du Programme et effectuer un achat dans les 24 mois. Toute suspicion d'abus du Programme, de non-respect des Conditions, d'inactivité de l'adhésion pendant plus de 24 mois, d'activité illégale, de fraude, de fausse déclaration ou de toute autre conduite incompatible avec les présentes Conditions et/ou préjudiciable à nous ou à nos intérêts, y compris, sans s'y limiter, toute suspicion d'utilisation illégale, frauduleuse ou non autorisée des récompenses, points, cartes, crédits, bons, coupons et/ou certificats du Programme, peut entraîner la révocation de votre adhésion et vous rendre inéligible à toute participation ultérieure au Programme. Si votre adhésion est révoquée, toutes les récompenses ou tous les avantages de votre compte expireront automatiquement et votre accès au Programme et à ses fonctionnalités sera automatiquement résilié.
(g) Si vous décidez que vous ne voulez plus faire partie du Programme, vous pouvez annuler votre adhésion à tout moment en vous retirant du Programme dans votre compte sur le Site. Si vous annulez votre adhésion, vous perdrez tous les points & avantages accumulés ainsi que votre statut dans votre palier.
(h) L'annulation de votre adhésion au Programme est votre seul recours. Nous n'avons aucune autre obligation, responsabilité ou obligation envers vous.
